Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2011

14 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 14-01-2011

Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1101139S Administration générale Décision Date de signature : 14-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal

Signé le : 03-02-2011

Décision du 3 février 2011 relative aux fonctionnaires de sécurité de défense du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102484S Administration générale Décision Date de signature : 03-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
- Document principal

Signé le : 24-02-2011

Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1105204S Administration générale Décision Date de signature : 24-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
- Document principal

Signé le : 10-03-2011

Décision du 10 mars 2011 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1106518S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
- Document principal

Signé le : 04-04-2011

Décision du 4 avril 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé au 46, avenue Aristide-Briand (92220 Bagneux)
DEVK1109322S Administration générale Décision Date de signature : 04-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
- Document principal

Signé le : 06-06-2011

Décision du 6 juin 2011 de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement du territoire (TSEAT) par voie de validation des acquis de l'expérience
DEVK1115215S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal

Signé le : 15-06-2011

Décision du 15 juin 2011 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1115997S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal

Signé le : 27-06-2011

Décision du 27 juin 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1117475S Administration générale Décision Date de signature : 27-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
- Document principal

Signé le : 06-09-2011

Décision du 6 septembre 2011 modifiant la décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1124102S Administration générale Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
- Document principal

Signé le : 26-09-2011

Décision du 26 septembre 2011 modifiant la décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1126039S Administration générale Décision Date de signature : 26-09-2011 Date de publication : 25-10-2011
- Document principal

1

2